Christian Cointat


De: Cointat (Christian, Michel)
ancien sénateur représentant les Français établis hors de France ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030885459(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Christian COINTAT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateur
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000027263036(source JORF)
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Christian Cointat
Objet:
membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs
sénateur
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
JORFTEXT000025598100(source JORF)
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Christian COINTAT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateurs
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000023492913(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Christian COINTAT
sénateur
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
duree="quatre ans"
IOCO0900144A(source BOMI)
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Cointat (Christian)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
JORFTEXT000000755773(source JORF)
composition
22 Septembre 199822/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.